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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DENEL
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ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL
DENEL, CONFITURES ET JUS DE FRUITS TROPICAUX, Société Anonyme Usine DENEL

Numéro de dépôt :
3258373
Date de dépôt :
21/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2013
ROYAL de DENEL

Présentation de la marque ROYAL

Déposée le 21 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) DENEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DENEL domicilié(e) 97213 GROS MORNE,Martinique - 97213 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 167 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL est expirée depuis le 21 novembre 2013.

DENEL a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL NECTAR TROPICAL , ROYAL NECTAR D'ANANAS , CODICALM , GOYANA , GOYANA , ROYAL NECTAR D'ORANGE , DENEL , ROYAL , LES DÉLICES DE ROYAL , ROYAL


DENEL, CONFITURES ET JUS DE FRUITS TROPICAUX, Société Anonyme Usine DENEL - 97213 GROS MORNE,Martinique - 97213 - France - SIREN 303167514


CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, marmelades.